Les procédures-bâillons sont des poursuites utilisées par des multinationales

Pétrole, gaz et charbon

Cinq étapes pour contrer les procédures-bâillons

Les procédures-bâillons sont des poursuites utilisées par des multinationales dans le but de réduire, voire de stopper, la mobilisation de la société civile en général et du mouvement climat en particulier.

Face aux attaques de l’industrie du pétrole et du gaz, qui redoute l’impact de nos actions sur ses activités polluantes et décide qu’il est temps de nous faire taire, Greenpeace refuse de se laisser faire. 

Voici en cinq étapes-clés, la manière dont nous nous préparons à faire front.

Étape 1 : Prendre conscience de l’enjeu

Le monde connaît un réchauffement sans précédent. Selon le GIEC, l’industrie des énergies fossiles (pétrole, gaz et charbon) est responsable de 86 % des émissions de CO₂ de la dernière décennie. Les entreprises pétrolières et gazières internationales telles que Chevron, ExxonMobil, Shell, TotalEnergies, ENI et Equinor sont ainsi responsables d’inondations, de tempêtes, de sécheresses et d’incendies de forêts à travers le monde. Les citoyens et citoyennes ordinaires, qui n’ont pourtant que très peu de responsabilité dans cette crise, en paient le prix fort : celui de leurs maisons, de leurs moyens de subsistance et parfois même de leurs vies.

Ces entreprises mega-polluantes sont conscientes des effets du changement climatique depuis des décennies. Elles font pourtant tout pour retarder, voire empêcher la transition vers des énergies vertes, vers plus sobriété et d’efficacité énergétique, en renforçant notre dépendance aux énergies fossiles.

Étape 2 : Traiter le problème à la racine

Les responsables politiques savent que faire des promesses ne coûte rien. Si en signant l’Accord de Paris en 2015 lors de la COP21, plus de cent pays se sont engagés à réduire leurs émissions jusqu’à atteindre la neutralité carbone, le passage à l’action est une tout autre histoire. Pour respecter leurs promesses, il faudrait nécessairement mettre l’industrie fossile face à ses responsabilités, ce que la plupart des gouvernements n’osent pas faire.

Le 27 novembre 2023, avant le début de la COP28, Greenpeace France et CARE France mettent en scène à Paris un repas cynique, avec pour message « Chaos climatique : les pollueurs doivent payer l’addition ». Objectif : exiger que les entreprises des énergies fossiles soient taxées à la hauteur de leur responsabilité dans la crise climatique. © Basile Barjon / Greenpeace

C’est pourquoi Greenpeace se mobilise partout dans le monde. A travers nos mobilisations, nos investigations et nos actions en justice, nous voulons pousser les gouvernements à prendre des engagements plus ambitieux et à les mettre en œuvre, et à contraindre et réguler les entreprises polluantes, qui sont du mauvais côté de l’histoire.
 

Étape 3 : Leur mettre la pression

Rien qu’au cours de l’année dernière, la Cour suprême du Royaume-Uni a rendu un jugement contre des projets de forages pétroliers, nous avons soutenu les Aînées pour le climat suisse dans une affaire contre leur gouvernement,  la plus haute cour maritime du monde a statué en faveur des petits États insulaires menacés par l’élévation du niveau des mers, qualifiant les émissions de l’industrie fossile de pollution marine, et la justice a annulé la procédure de TotalEnergies à notre encontreÀ mesure que l’opposition grandit, l’industrie fossile commence à manquer d’arguments pour justifier la poursuite de ses activités climaticides. Elle décide donc de changer de stratégie et de tenter de réduire ses détracteurs au silence.

Depuis 2022, les entreprises pétrolières et gazières ont lancé des poursuites visant à intimider différents bureaux de Greenpeace et ce, sur la base de nos rapports (TotalEnergies contre Greenpeace France, ENI contre Greenpeace Italie, etc.) ou d’actions pacifiques (Shell contre Greenpeace UK, etc.) qui dénonçaient leurs activités polluantes.

Pourquoi ces poursuites ? Parce que l’industrie fossile se sent menacée par la puissance du mouvement climat.

Grâce à leurs profits faramineux, ces entreprises peuvent se permettre de lancer des poursuites-bâillons qui, en nous coûtant de l’argent et de l’énergie, nous obligeraient à interrompre notre travail. Ces poursuites sont généralement sans fondement et n’ont pas besoin de mener à une victoire pour satisfaire les entreprises qui les engagent : elles impliquent des coûts juridiques exorbitants qui peuvent pousser les structures visées à se rétracter ou à renoncer à leurs actions, faute de ressources suffisantes. La simple menace devient ainsi une attaque contre la liberté d’expression et la protestation non-violente. 

Étape 4 : Tenir bon face à leurs attaques en justice

La poursuite la plus préoccupante actuellement provient d’une entreprise pétro-gazière américaine, Energy Transfer. Cette poursuite est emblématique car, malgré des accusations absurdes, Energy Transfer ne cherche pas seulement à intimider Greenpeace. Elle cherche à nous faire taire définitivement. Si l’entreprise gagne, Greenpeace aux Etats-Unis pourrait devoir fermer. 

En France, c’est la major pétro-gazière TotalEnergies qui avait poursuivi Greenpeace pour “diffusion d’informations fausses et trompeuses”. Heureusement, la justice nous a donné raison en annulant la procédure de TotalEnergies à notre encontre. 

À l’occasion de la COP où les questions de financement des pertes et dommages sont discutées, Greenpeace France s’est mobilisé devant le siège de TotalEnergies pour alerter sur la responsabilité des compagnies pétrolières et gazières dans la crise climatique. © Emeric Fohlen / Greenpeace

Étape 5 : Riposter et résister

L’industrie des énergies fossiles doit savoir qu’essayer de faire taire les défenseurs et défenseuses de l’environnement lui coûtera plus cher que des frais juridiques.

C’est pourquoi nous faisons activement campagne pour que cette industrie mortifère cesse de forer et commence à payer pour les dégâts climatiques qu’elle a engendrés. Ce sont bien aux pollueurs de payer, et non aux citoyens et aux citoyennes.

Des militant-es et employé-es de Greenpeace manifestent devant le siège de TotalEnergies pour dénoncer la procédure-bâillon intentée par la multinationale contre l’association.

Novembre 2023, des militant·es et employé·es de Greenpeace manifestent devant le siège de TotalEnergies à Paris pour dénoncer la procédure-bâillon intentée par la multinationale contre l’association. © Jean Nicholas Guillo / Greenpeace

 

Les entreprises pétro-gazières sont très riches et disposent donc de ressources juridiques considérables. Elles investissent des milliards dans les relations publiques et le greenwashing.
Mais de notre côté, nous pouvons compter sur la force du collectif citoyen. La mobilisation fonctionne. Ensemble, nous sommes plus fort·es, plus déterminé·es qu’elles ne pourraient jamais l’imaginer.
 

Vous laisserez-vous bâillonner ? 

Partagez cette histoire. Plus les gens connaîtront et parleront des tactiques de l’industrie fossile pour nous intimider et pour tenter de faire taire toute personne qui ose s’opposer à elle, moins elles fonctionneront. 

Signez notre pétition et rejoignez les centaines d’organisations et les dizaines de milliers de personnes qui soutiennent Greenpeace et se mobilisent en faveur de la liberté d’expression. 

Ensemble, notre voix se fait plus forte et rend l’industrie fossile de plus en plus vulnérable. Rejoignez-nous !