Propriété exclusive de Greenpeace sur son image, son nom et ses contenus / Obligation d’utilisation conforme aux objectifs de Greenpeace
Greenpeace est une organisation à but non lucratif indépendante des États, des pouvoirs politiques et économiques. Greenpeace refuse les subventions d’organismes publics et les contributions d’entreprises privées. Par ailleurs, les divers documents, études, rapports et contenus publiés par Greenpeace sont le fruit d’un travail intellectuel, de recherches, d’études et d’investissements de ses équipes.
L’ensemble des contenus et documents de quelle que nature que ce soit diffusés par Greenpeace et notamment ceux accessibles sur le site internet de Greenpeace sont la propriété exclusive de Greenpeace. Eu égard à son indépendance, Greenpeace est opposée à toute reprise à des fins commerciales des contenus qu’elle réalise et publie comme de toute utilisation de son nom et de son image.
Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle de tout ou partie des contenus, des résultats et/ou informations issus des documents publiés ou mis à disposition par Greenpeace sans autorisation préalable de Greenpeace est interdite. Notamment, aucune reprise et/ou utilisation et/ou diffusion ne peut être réalisée à des fins d’exploitation commerciale et/ou de promotion et/ou de publicité sans l’accord préalable et écrit de Greenpeace.
Toutefois, Greenpeace autorise la reprise et/ou utilisation et/ou diffusion des contenus, des résultats et/ou informations issus des documents publiés ou mis à disposition par Greenpeace sous réserve de la mention exacte de la source et uniquement à des fins universitaires, éducatives ou dans un cadre strictement non lucratif et de défense de l'intérêt général, et ce à condition que lesdites utilisations ne contreviennent pas aux valeurs promues par celle-ci. Il est à cet égard rappelé que Greenpeace est un réseau international d'organisations indépendantes qui agissent selon les principes de non-violence pour protéger l’environnement, la biodiversité et promouvoir la paix, s’appuyant sur un mouvement de citoyennes et citoyens engagé·es pour construire un monde durable et équitable.
Toute utilisation de l’image de Greenpeace et/ou de ses contenus et/ou documents diffusés par Greenpeace est interdite et en notamment, toute utilisation et/ou tentative d’utilisation de l’image de Greenpeace et/ou de sa dénomination et/ou de ses logos et/ou de ses travaux, contenus et documents visant à ou étant susceptible de laisser penser à un lien, un soutien, un parrainage, une publicité, une approbation, un agrément de Greenpeace (notamment d’un produit, d’une personne, d’une entreprise, d’un parti politique, d’un candidat à une élection) sans son autorisation préalable expresse est prohibée.
Toutes utilisations à des fins commerciales, ou à des fins autres que ceux répondant aux objectifs de Greenpeace, du nom et/ou de la notoriété de Greenpeace constituent en outre des actes fautifs.
Toute imposture et/ou usurpation visant à se faire passer pour un·e permanent·e, un·e employé·e, un·e agent·e ou un·e porte-parole officiel·le de Greenpeace est susceptible de poursuites civiles et/ou pénales.
Propriété intellectuelle
Les contenus créés et/ou produits et/ou communiqués et/ou diffusés par Greenpeace et notamment ceux publiés sur le site internet de Greenpeace ainsi que les éléments composant le site internet lui-même sont protégés par des droits de propriété intellectuelle de Greenpeace et/ou de tiers par les dispositions du code de la propriété intellectuelle et les conventions internationales.
Sont concernés, sans que cette liste ne soit limitative :
- tout élément rédactionnel figurant sur notre site, sans distinction, y compris les documents téléchargeables ;
- l’interface du site et les données relatives à celui-ci ;
- les logos, images, photos, éléments graphiques, de quelque nature qu'ils soient.
Toute reproduction ou représentation de ces éléments et contenus ainsi que toute utilisation, diffusion, publication, communication, imitation, adaptation, modification, et ce intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, sans notre accord écrit et préalable est interdite et constituerait une contrefaçon en application des dispositions des articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle et vous expose à des poursuites civiles et/ou pénales.
Dénomination et logo Greenpeace
La dénomination et le logo "Greenpeace", ainsi que la dénomination "Rainbow Warrior" sont des marques déposées internationalement par Stichting Greenpeace Council.
L'utilisation de ces marques est autorisée à condition que ce soit pour des usages purement référentiels, non commerciaux et non lucratifs. De plus :
- vous ne pouvez pas utiliser la dénomination et/ou le logo d’une manière qui laisse penser que Greenpeace approuve, parraine ou est affilié à des produits ou des services ;
- la dénomination et/ou le logo ne peuvent être combinés à d’autres éléments graphiques; ils ne peuvent pas non plus être modifiés de quelque façon que ce soit.
Ces marques restent la propriété exclusive de Greenpeace. En les utilisant vous acceptez de ne pas, d'une quelconque façon, les déposer ou tenter de les déposer ni d'en contester la propriété ou de remettre en cause le dépôt, l’enregistrement et/ou l’utilisation par Greenpeace.
Si vous utilisez le logo "Greenpeace" dans le respect des présentes conditions et restrictions, veuillez inclure la mention "Trademark Stichting Greenpeace Council" dans les crédits ou à un emplacement visible sur la page.
Informations et demandes
Pour tout renseignement ou pour toute demande visant à l'utilisation de tout contenu ou document de quelle que nature que ce soit présents sur le site de Greenpeace France, veuillez utiliser le formulaire de contact de notre site et choisissez "Poser une question sur Greenpeace".
Plus spécifiquement, pour tout renseignement ou pour toute demande visant à l’utilisation de photographies ou vidéos produites par Greenpeace, veuillez contacter le service Photo / Vidéo à l’adresse mail suivante : image.france@greenpeace.org
Toute utilisation est soumise à une autorisation expresse et en aucun cas une absence de réponse ne vaut autorisation d’utilisation.
Crédits photographiques
Axel Kirchhof, Bruno Kelly, Christian Åslund, Daniel Beltrá, DigitalGlobe, Elsa Palito, Elsa Seignol, Gavin Newman, Holger Weber, Jacob Khrist, Jean-Luc Bertini, Jeff Tan, Jeremy Sutton-Hibbert, Johanna Hanno, Micha Patault, N. Scott Trimble, Nastasia Froloff, Nick Cobbing, Pierre Baelen, Rex Weyler, Robert Keziere, Rony Muharrman, Simon Lim, Steve Morgan, Tanya Ross, Uli Kunz, Vinai Dithajohn, Will Rose, Yann Arthus-Bertrand, Théophile Trossat, Constant Formé-Bècherat.
Conception graphique du site internet
La conception graphique du présent site internet a été réalisé par l’agence UltraNoir.
Remerciements
Greenpeace remercie tout particulièrement les bénévoles qui ont pris part à la réalisation de ce site web : Jean-Michel Nirgal Vourgère et Anaïs Zech.
